Commandes:
-Par téléphone ou par mail (paiement par carte bleue ou
par chèque à l' avance)
Livraison par transporteur:
- Gefco (pour les colis lourds type châssis, ensembles complets,
moteurs...). Livraison 72h maxi (en France métropolitaine) sans
garantie
- Chronopost (pour les colis de moins de 30kg). Livraison le lendemain
avant 13h (en France métropolitaine)
- Colissimo (pour les colis de moins de 30kg). Livraison sous 48h (en
France métropolitaine) sans garantie
Conditions générales de vente:
- Prix en euros, départ de Dijon, selon tarif en vigueur au jour
de la livraison (port, emballage et assurance en sus).
- Les prix du tarif ci-joint sont donc donnés à titre indicatif
et peuvent être modifiés sans préavis.
- Des conditions tarifaires spéciales ne seront consenties qu'aux
entreprises justifiant d'une inscription au registre du Commerce et dont
l'activité concerne le karting.
- Nos envois sont toujours payables au comptant, net et sans escompte
à notre siège social nonobstant toute clause contraire.
- Pour les factures payables à terme, par dérogation à
l'alinéa ci-dessus, le montant des factures impayées dans
le delai que nous avons accepté portera de plein droit intérêt
à un taux égal au taux habituellement pratiqué par
les banques pour le découvert.
- Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif
et sans engagement de notre part.
- Toute réclamation doit être formulée dans les huit
jours suivants la réception de la marchandise.
Tout retour ne peut se faire qu'avec notre accord préalable, et
moyennant une décôte de 10%. Les frais de retour sont à
la charge du client.
- Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire
auquel il appartient de faire les réserves lors de la livraison
et d'exercer tout recours contre le transporteur.
- S'agissant de matériel de compétition, aucune garantie
ni dédommagement ne sauraient être accordés.
-En cas de contestation, les Tribunaux du ressort de notre siège
social sont seuls compétents.
Cette clause expresse d'attribution de juridiction reste valable quelles
que soient les conditions de vente, de livraison et le mode de paiement
accepté, même en cas de référé, de pluralité
de défendeurs ou d'appels.
- En cas de vente à l'exportation, seul le droit français
est applicable.
- Réserve de propriété : les marchandises restent
notre propriété jusqu'à complet paiement de leur
prix. (Loi n°80335 du 12 mai 1980) |