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• Vingeanne (palettes). Livraison 48h/72h (en France métropolitaine) sans garantie
• Chronopost ou TNT (colis inférieurs à 30kg). Livraison le lendemain (en France métropolitaine) sans garantie

• • en boutique physique (vente au comptoir),
  • et sur le site internet www.kartkcm.com. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits réalisées par SAS KCM auprès de tout client particulier ou professionnel.

  Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

• Prix en euros, départ de Dijon, selon tarif en vigueur au jour de la livraison (port, emballage et assurance en sus). Frais de port à 8€ ttc pour les particuliers (France métropolitaine uniquement)
• Les prix du tarif ci-joint sont donc donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis.

  Les prix sont indiqués en euros, TTC (toutes taxes comprises) pour les particuliers et HT pour les professionnels.

   SAS KCM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet rétroactif.

• Les produits proposés sont du matériel spécialisé pour la compétition (équipement, pièces, accessoires, consommables, etc.).

  Les caractéristiques essentielles sont décrites sur les fiches produits.

  Les photos sont non contractuelles.

• Des conditions tarifaires spéciales ne seront consenties qu’aux entreprises justifiant d’une inscription au registre du Commerce et dont l’activité concerne le karting.
• Nos envois sont toujours payables au comptant, net et sans escompte à notre siège social nonobstant toute clause contraire.
• Pour les factures payables à terme, par dérogation à l’alinéa ci-dessus, le montant des factures impayées dans le délai que nous avons accepté portera de plein droit intérêt à un taux égal au taux habituellement pratiqué par les banques pour le découvert.
  • Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sans engagement de notre part
    Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit.
    Exceptions :
    • Produits personnalisés
    • Produits montés, utilisés, ou descellés
    • Produits de compétition utilisés en conditions réelles

    Les frais de retour sont à la charge du client.

• Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient de faire les réserves lors de la livraison et d’exercer tout recours contre le transporteur.
  Retours et remboursements
  Les produits doivent être retournés neufs, complets, dans leur emballage d’origine.Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception du retour.
• Garantie légale
  • Garantie de conformité
  • Garantie contre les vices cachés
• S’agissant de matériel de compétition, la garantie constructeur s applique selon les conditions du fabricant
• En cas de contestation, les Tribunaux du ressort de notre siège social sont seuls compétents.
  Cette clause expresse d’attribution de juridiction reste valable quelles que soient les conditions de vente, de livraison et le mode de paiement accepté, même en cas de référé, de pluralité de défendeurs ou d’appels.
• En cas de vente à l’exportation, seul le droit français est applicable.
• Réserve de propriété : les marchandises restent notre propriété jusqu’à complet paiement de leur prix. (Loi n°80335 du 12 mai 1980)